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Informations sur l’association

Nom de l’association : Les Sessions de Poche
Statut juridique : Association à but non lucratif, régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse
Siège de l’association : (à compléter – adresse officielle)
Adresse email : contact@sessionsdepoche.ch

Objectif du site

Le site des Sessions de Poche a pour objectif de :

  • présenter le projet des Sessions de Poche et sa démarche artistique
  • informer le public et les artistes des activités de l’association
  • documenter et partager des sessions musicales intimistes
  • mettre à disposition des informations pratiques et institutionnelles liées au projet

Ce site est purement informatif et n’a pas de vocation commerciale.

Hébergement du site

Hébergeur : (à compléter – ex. Kimsufi, OVH, Infomaniak, GitHub Pages, etc.)
Adresse de l’hébergeur : (à compléter)
Site web de l’hébergeur : (à compléter)

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, enregistrements audio et vidéo) est la propriété des Sessions de Poche ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation des contenus sans autorisation préalable est interdite, sauf mention contraire ou accord explicite des ayants droit. Les œuvres musicales présentées restent la propriété de leurs auteurs et interprètes.

Protection des données personnelles

Les Sessions de Poche respectent la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et s’engagent à assurer la confidentialité des informations personnelles collectées.

Données collectées :

  • prises de contact (nom, adresse email)
  • inscription à une liste de diffusion ou à des informations liées au projet
  • échanges avec les artistes et partenaires

Aucune donnée personnelle n’est vendue, cédée ou transmise à des tiers.

Droit d’accès et de suppression :
Toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de ses données. Toute demande peut être adressée à contact@sessionsdepoche.ch.

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Responsabilité

Les Sessions de Poche s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, l’association ne saurait être tenue responsable en cas d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité temporaire du site. L’association décline toute responsabilité quant à l’utilisation des informations fournies et aux éventuels dommages directs ou indirects pouvant en découler.

Droit applicable et juridiction compétente

Le site et son contenu sont soumis au droit suisse. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du canton de Genève, sauf disposition légale contraire.

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